les Actes d’urbanismes entre dispositif réglementaire et réalité

Abstract

L’Algérie un pays en voie de développement, a subit un héritage lourd du essentiellement à une colonisation dépaysant conjuguée à une crise de logement cruciale et pénible ; malgré le produit important en matière de la production de logement suivie d’une politique en essayant de l’améliorer le développer et le gérer à travers des différentes lois et textes législatifs, tout en constatant la différence marquée entre les objectifs de cette politique et la réalité concrète. On trouve dans ce mémoire une série de réponses aux questions concernant le déroulement chronologique du logement réalisé ou en cours de réalisation suivis évidemment des instructions et orientations des textes législatifs. On a choisis (03) trois cas d’études avec trois sites différent dont chacun présente une étude spécifique :Nouvelle ville, Retba et Ibn Badis ,cette étude ayant pour objectif de déterminer et de démonter que le décalage entre la délivrance des actes d’urbanisme et la mise en œuvre des programmes de l’habitat initié par l’Etat du programme LPA, est dû soit à la défaillance des textes règlementaires relatifs à ces actes , ou à l’urgence engendrée par une nécessité sociopolitique à prouver ; réaliser le maximum du logement dans le plus bref délai avec le moindre cout ;Ce décalage s’exprime aussi par le non-respect des délais de réalisation du essentiellement aux insuffisances des AP, ou bien aussi par le non-respect des modalités d’instruction et de délivrance des actes d’urbanisme ;l’absence des assiettes foncière constructibles, et le non-respect des choix de terrains réaffectés non-achèvement des instruments d’urbanisme PDAU et POS en révision chaque fois, sont responsable et en dernier par le manque des titres et actes de propriétés du essentiellement à une opération du cadastre inachevée et des contraintes engendrées par la vocation du foncier.